– Mettre la marchandise à disposition de l’acheteur à bord du navire désigné par l’acheteur au port d’expédition convenu.
– Supporter les frais de transport jusqu’au port d’expédition convenu ainsi que les frais d’embarquement au port d’expédition convenu.
– Effectuer, le cas échéant, les formalités douanières ainsi que celles relatives à la sûreté à l’exportation
Ce n’est pas tout à fait la fin du FOB qui a été maintenu, mais c’est la fin pour le “passage du bastingage du navire” qui date du xvi ème ou du xviième siècle et qui a fait couler beaucoup d’encre tant son interprétation était complexe. Enfin, cette ligne imaginaire disparaît au profit de la notion de mise à bord.
Pour des marchandises en vrac :
– Livrer à bord du navire signifie que la marchandise a été mise à bord du navire par un moyen adapté (par exemple par gravité au moyen de goulottes verticales télescopiques, bras de chargement), dans la cale/cuve prévue conformément au plan de chargement du navire.
À N’UTILISER QUE POUR LE TRANSPORT MARITIME EN VRAC OU EN CONVENTIONNEL
L’introduction à la règle Incoterms® FOB précise que cette règle ne doit pas être utilisée pour le transport de marchandises dans le cadre d’un groupage en conteneur (c’est, dans ce cas, la règle Incoterms® FCA qui doit être appliquée). Par analogie, on peut penser que cette règle n’est pas adaptée aux envois par navires rouliers ni par navires porte-conteneurs.
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